Assemblée Générale Extraordinaire

Le Conseil d’Administration du SNO convoque une Assemblée Générale Extraordinaire afin de soumettre au vote un projet de nouveaux statuts et de Règlement Intérieur modernisés (ex : possibilité de tenir des assemblées et de voter à distance, représentation des membres de moins de 16 ans, droit de vote et éligibilité à partir de 16 ans …) et s’inspirant fortement des modèles validés par le Conseil d’Etat pour les Associations Reconnues d’Utilité Public.  

Le quorum n’ayant pas été atteint le 19 décembre 2020, une Assemblée Générale Extraordinaire est convoquée de nouveau.

Ordre du jour :

• Résolution #1 : Vote du projet de nouveaux statuts
• Résolution #2 : Vote du projet de Règlement Intérieur
• Résolution #3 : Délégation confiée à deux membres pour apporter directement les modifications non substantielles aux statuts qui pourraient être demandées par l’administration ou le Conseil d’Etat
• Résolution #4 : Mise en application progressive des nouveaux statuts et du nouveau Règlement Intérieur

Modalités : 

• Tous les documents sont accessibles en ligne : https://ag.snonantes.fr/ (ils sont signés électroniquement antérieurement au vote puis signés à nouveau par les membres du bureau de vote afin d’assurer la sincérité du scrutin)
• Les questions peuvent être adressées à : caroline.andre-lecesne@snonantes.fr
• Aucune procuration n’est possible pour cette Assemblée Générale Extraordinaire compte-tenu des statuts actuels du SNO.
• En raison du contexte sanitaire, cette assemblée ne donnera pas lieu à un rassemblement et à des débats. Un bureau de vote sera organisé entre 10h30 et 12h00 sous la nef (masque obligatoire, gel hydroalcoolique, distances). Le bureau de vote sera supervisé par un administrateur et 2 assesseurs qui contrôleront la liste d’émargement, les opérations de vote et signeront le procès-verbal de l’Assemblée Générale.
• Un bulletin de vote est envoyé par courrier, et également diponible ici en téléchargement. Il est préférable de l’éditer et de le préparer avant le vote et de le plier avant de le remettre dans l’urne.
• L’Assemblée doit se composer du quart, au moins, des Membres en exercices. Si cette proportion n’est pas atteinte, l’Assemblée est convoquée à nouveau, mais à quinze jours au moins d’intervalle et, cette fois, elle peut valablement délibérer quel que soit le nombre des Membres réunis. Dans tous les cas, les statuts ne peuvent être modifiés qu’à la majorité des deux tiers des Membres présents.

Nota Bene : compte-rendu de l'AGE du 19 décembre 2020.